Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
V 1.2 02/11/2026
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Référencement |
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202610_MAISON_CARROUSEL_MENTIONS_LEGALES_SITE_INTERNET_FR |
Mentions légales du site internet |
DOMAINES D’APPLICATION
Pour application :
Ø Direction de MAISON CARROUSEL
Ø Responsable du site internet www.maison-carrousel.com
RÈGLE D’APPROBATION
Le présent document entre en vigueur après approbation par la Présidente de MAISON CARROUSEL. Toute modification ultérieure fera l’objet d’une nouvelle version, qui sera mise en ligne sur le site internet de MAISON CARROUSEL.
PRÉAMBULE
Le site www.maison-carrousel.com (ci-après le « Site ») est édité par MAISON CARROUSEL. Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dans sa rédaction issue de la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024, ainsi qu’aux articles L. 111-1 et R. 111-1 du Code de la consommation, les informations suivantes sont portées à la connaissance de ses utilisateurs.
INFORMATIONS SUR L’ÉDITEUR DU SITE
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Dénomination sociale : |
MAISON CARROUSEL (sigle : MC) |
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Forme juridique : |
Société par actions simplifiée (SAS) |
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Capital social : |
6 393,00 € |
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Siège social : |
66, avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris |
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Immatriculation : |
RCS Paris 878 400 555 – SIRET du siège : 878 400 555 00016 |
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TVA intracommunautaire : |
FR 58 878 400 555 |
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Laboratoire de fabrication : |
7, avenue Jacques-Chirac, 78260 Achères – point de retrait des commandes |
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Adresse électronique : |
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Téléphone : |
01 44 92 08 97 |
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Représentante légale : |
Stéphanie de Fresnoye, Présidente |
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Directrice de la publication : |
Stéphanie de Fresnoye, Présidente |
INFORMATIONS SUR L’HÉBERGEUR DU SITE
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Nom : |
Shopify International Limited (plateforme Shopify) |
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Adresse : |
Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande |
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Téléphone : |
+1 613 241 2828 (Shopify Inc., société mère, 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada) |
MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève MAISON CARROUSEL, en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de MAISON CARROUSEL par une réclamation écrite : CM2C – Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice, 49, rue de Ponthieu, 75008 Paris – www.cm2c.net. Les modalités de saisine sont précisées dans les conditions générales de vente.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du Site ainsi que les textes, photographies, illustrations, vidéos, recettes, créations et emballages qui y sont présentés sont la propriété de MAISON CARROUSEL ou de ses partenaires. Il en va de même de la dénomination et des logos MAISON CARROUSEL et de la marque ESQUIMOW, enregistrée auprès de l’INPI. Toute représentation, reproduction ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de MAISON CARROUSEL, est interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants et L. 716-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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DONNÉES PERSONNELLES
MAISON CARROUSEL traite, en qualité de responsable de traitement, les données personnelles collectées sur le Site (commandes, compte client, lettre d’information, demandes de contact et de devis), conformément au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après le « RGPD ») et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les finalités, bases légales, destinataires et durées de conservation de ces traitements sont détaillés dans la politique de confidentialité accessible en bas de chaque page du Site.
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Photographies : Clélia Chatelain. Conception et réalisation du Site : MAISON CARROUSEL, sur la plateforme Shopify.
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DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES
Vous tenez le bon bout : encore une bouchée, et c’est la fin de la lecture !
Les présentes mentions légales peuvent être amenées à évoluer.
La dernière mise à jour a été effectuée le 02/11/2026.